Mentions légales
Objet du site
Le site internet www.pollenergie.fr est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet. Il propose à la vente des produits naturels de la ruche à des internautes ou utilisateurs naviguant sur le site.
Identité de la société
- Raison sociale
- Pollenergie
- Statut
- Société par actions simplifiées au capital de 200 753 €
- Directeur de la publication
- Frédéric Martin
- Siège social
- 603 route de la Grabère
47450 Saint-Hilaire-de-Lusignan
France - Téléphone
- 05 53 68 11 11
- contact@pollenergie.fr
- Horaires d'ouverture
- Du lundi au vendredi de 9 h à 12 h 30 et de 13 h 30 à 17 h
- SIRET
- 414 697 037 00037
- Code APE / NAF
- 158V
- TVA intracommunautaire
- FR66414697037
Hébergeur
New Oxatis CMA-CGMBoulevard Jacques Saadé
4, quai d'Arenc
13235 Marseille Cedex 02
Utilisation du site
L’utilisateur du site Internet www.pollenergie.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
En accédant à ce site, l’utilisateur s’engage à se conformer aux présentes conditions d’utilisation et déclare disposer au préalable d’un accès Internet, en connaître les règles et les usages, les capacités et performances techniques et disposer de tous matériels et logiciels nécessaires à la navigation sur Internet.
L’utilisateur s’engage à respecter les usages d’Internet et la réglementation en vigueur.
En conséquence, Pollenergie décline toute responsabilité :
- Pour toute interruption du site.
- Pour toute survenance de bogues.
- Pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.
- Pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site.
- Pour toute photo ou produit non conforme à la réalité, chaque fabricant étant susceptible de les modifier.
- Plus généralement, pour tout dommage direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences.
Propriété intellectuelle
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées sur le site Internet www.pollenergie.fr et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de Pollenergie ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de Pollenergie, sont strictement interdites.
Le fait pour Pollenergie de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit express de Pollenergie.
Français
English